Fiche éducative

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Catégorie : Fiche éducative

Toi aussi, consomme plus responsable!

En 2025, un projet expérimental financé par la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF)  a été mené par l’Association citoyenne et laïque des consommateurs (ACLC) avec pour objectif de sensibiliser des consommateurs (enfants, adolescents, adultes) à la consommation durable, au gaspillage alimentaire, à l’impact du numérique et de la mode sur l’environnement.

Au cours de cette expérimentation, l’ACLC a réussi à collecter beaucoup de contenus, d’abord lors des webinaires de formation des bénévoles, puis lors de la préparation des ateliers de sensibilisation à destination des consommateurs, et enfin lors de la mise en œuvre des ateliers. A la suite de ce projet, l’ACLC a souhaité réutiliser ces apports en les retravaillant pour les mettre à disposition des consommateurs, du grand public. Pour cela, elle s’est entourée de l’Association Française de Normalisation (AFNOR). 

A partir des contenus diffusés lors des webinaires de janvier, l’ACLC, en partenariat avec AFNOR, a donc rédigé quatre fiches pratiques de sensibilisation des consommateurs sur la consommation durable, le gaspillage alimentaire, l’impact de la mode sur l’environnement et enfin, l’impact du numérique sur l’environnement.

Retrouvez ici la première fiche: « TOI AUSSI, CONSOMME PLUS RESPONSABLE! »

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Toi aussi, opte pour un look écoresponsable!

En 2025, un projet expérimental financé par la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF)  a été mené par l’Association citoyenne et laïque des consommateurs (ACLC) avec pour objectif de sensibiliser des consommateurs (enfants, adolescents, adultes) à la consommation durable, au gaspillage alimentaire, à l’impact du numérique et de la mode sur l’environnement.

Au cours de cette expérimentation, l’ACLC a réussi à collecter beaucoup de contenus, d’abord lors des webinaires de formation des bénévoles, puis lors de la préparation des ateliers de sensibilisation à destination des consommateurs, et enfin lors de la mise en œuvre des ateliers. A la suite de ce projet, l’ACLC a souhaité réutiliser ces apports en les retravaillant pour les mettre à disposition des consommateurs, du grand public. Pour cela, elle s’est entourée de l’Association Française de Normalisation (AFNOR). 

A partir des contenus diffusés lors des webinaires de janvier, l’ACLC, en partenariat avec AFNOR, a donc rédigé quatre fiches pratiques de sensibilisation des consommateurs sur la consommation durable, le gaspillage alimentaire, l’impact de la mode sur l’environnement et enfin, l’impact du numérique sur l’environnement.

Retrouvez ici la troisième fiche: « TOI AUSSI, OPTE POUR UN LOOK ÉCORESPONSABLE »

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Toi aussi, réinterroge tes usages numériques!

En 2025, un projet expérimental financé par la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF)  a été mené par l’Association citoyenne et laïque des consommateurs (ACLC) avec pour objectif de sensibiliser des consommateurs (enfants, adolescents, adultes) à la consommation durable, au gaspillage alimentaire, à l’impact du numérique et de la mode sur l’environnement.

Au cours de cette expérimentation, l’ACLC a réussi à collecter beaucoup de contenus, d’abord lors des webinaires de formation des bénévoles, puis lors de la préparation des ateliers de sensibilisation à destination des consommateurs, et enfin lors de la mise en œuvre des ateliers. A la suite de ce projet, l’ACLC a souhaité réutiliser ces apports en les retravaillant pour les mettre à disposition des consommateurs, du grand public. Pour cela, elle s’est entourée de l’Association Française de Normalisation (AFNOR). 

A partir des contenus diffusés lors des webinaires de janvier, l’ACLC, en partenariat avec AFNOR, a donc rédigé quatre fiches pratiques de sensibilisation des consommateurs sur la consommation durable, le gaspillage alimentaire, l’impact de la mode sur l’environnement et enfin, l’impact du numérique sur l’environnement.

Retrouvez ici la quatrième fiche: »TOI AUSSI, RÉINTERROGE TES USAGES NUMÉRIQUES »

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Toi aussi, réduis le gaspillage alimentaire!

En 2025, un projet expérimental financé par la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF)  a été mené par l’Association citoyenne et laïque des consommateurs (ACLC) avec pour objectif de sensibiliser des consommateurs (enfants, adolescents, adultes) à la consommation durable, au gaspillage alimentaire, à l’impact du numérique et de la mode sur l’environnement.

Au cours de cette expérimentation, l’ACLC a réussi à collecter beaucoup de contenus, d’abord lors des webinaires de formation des bénévoles, puis lors de la préparation des ateliers de sensibilisation à destination des consommateurs, et enfin lors de la mise en œuvre des ateliers. A la suite de ce projet, l’ACLC a souhaité réutiliser ces apports en les retravaillant pour les mettre à disposition des consommateurs, du grand public. Pour cela, elle s’est entourée de l’Association Française de Normalisation (AFNOR). 

A partir des contenus diffusés lors des webinaires de janvier, l’ACLC, en partenariat avec AFNOR, a donc rédigé quatre fiches pratiques de sensibilisation des consommateurs sur la consommation durable, le gaspillage alimentaire, l’impact de la mode sur l’environnement et enfin, l’impact du numérique sur l’environnement.

Retrouvez ici la deuxième fiche: « TOI AUSSI RÉDUIS LE GASPILLAGE ALIMENTAIRE »

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Logement insalubre : comment le définir et y remédier ?

Le mal logement est une problématique qui toucherait 4,2 millions de personnes en France en 2024. L’insalubrité est une des situations caractérisant ce mal logement.

L’insalubrité, la non-décence, le péril bâtimentaire/l’insécurité des équipements communs, le local impropre à l’habitation sont des notions qui correspondent à des logements dont l’état de dégradation présente un danger, plus ou moins grave.

Il est important de bien caractériser l’état du logement afin d’utiliser la procédure adéquate pour faire cesser le désordre. Nous nous concentrerons dans cet article sur l’insalubrité du logement.

Qu’est-ce qu’un logement insalubre ?

Selon l’article L1331-22 du code de la santé publique, « Tout local, installation, bien immeuble ou groupe de locaux, d’installations ou de biens immeubles, vacant ou non, qui constitue, soit par lui-même, soit par les conditions dans lesquelles il est occupé, exploité ou utilisé, un danger ou risque pour la santé ou la sécurité physique des personnes est insalubre ».
Succinctement, un logement est insalubre s’il présente un danger ou un risque pour la santé ou la sécurité physique des personnes.

Par exemple, la mauvaise qualité ou dégradation des structures du bâtiment (murs, planchers, fondations) ; un défaut d’étanchéité, des équipements électriques défaillants/dangereux, la présence de plomb dans une quantité supérieure aux seuils autorisés, ou celle d’amiante, etc.

La présence d’humidité à un taux important dans le logement peut être la conséquence d’un défaut d’étanchéité et d’une aération défaillante. Cette humidité, et la présence de moisissures qui en découle, provoquent ou aggravent des maladies respiratoires.

 

Que faire en cas d’insalubrité constatée ?

  • La première démarche que doit faire le locataire qui occupe un logement insalubre est d’informer le propriétaire par lettre recommandée avec accusé de réception de l’état dégradé du logement, en précisant les défauts constatés dans le logement constituant l’insalubrité, les travaux à réaliser et leurs délais.
  • Sans réponse du propriétaire, le locataire doit alors se rapprocher soit du service communal d’hygiène et de santé de sa mairie soit en l’absence de ce service, de l’agence régionale de santé (ARS). A Paris, le service technique de l’habitat reçoit et instruit les signalements d’insalubrité, de sécurité, de péril dans les immeubles et les logements. Le signalement peut être fait en ligne.
  • Après ce signalement, une visite du logement aura lieu et son état sera évalué.  Une liste de critères permettra de caractériser l’état d’insalubrité du logement. La présence d’un danger imminent pour la santé ou la sécurité physique des personnes est aussi recherchée. Cela aboutira à l’établissement d’un rapport de situation.
  • Si le rapport de situation conclut que le logement n’est pas insalubre mais qu’il y a des manquements au règlement sanitaire départemental, le dossier est transmis au maire. Celui-ci sera chargé de faire réaliser les travaux de mise aux normes.
  • Si le rapport de situation conclut à l’insalubrité du logement, le préfet est saisi et il informe le propriétaire du logement des désordres. Une procédure contradictoire est mise en place avec le propriétaire qui exécutera les mesures de mise aux normes sauf en cas de danger imminent.
  • Le préfet prendra ensuite un arrêté d’insalubrité soit remédiable soit irrémédiable.
  • Cet arrêt est irrémédiable s’il n’y a pas de moyen technique pour remédier à l’état d’insalubrité ou si la mise aux normes est d’un coût plus important que la reconstruction du logement.
  • Cet arrêt est remédiable si des moyens techniques peuvent mettre fin à l’état d’insalubrité. Le propriétaire sera tenu de faire réaliser les travaux dans les délais indiqués dans l’arrêté. A défaut, le préfet peut ordonner l’exécution d’office des mesures. Le propriétaire peut être contraint de payer une astreinte. Il peut être condamné à une peine d’emprisonnement ou une amende.
  • L’arrêté d’insalubrité aura pour conséquence la suspension des loyers pendant la durée des travaux en cas d’insalubrité remédiable et sans limite de durée en cas d’insalubrité irrémédiable.

Si l’interdiction d’habiter le logement est provisoire, le locataire aura droit à un hébergement provisoire aux frais du propriétaire et si l’interdiction d’habiter le logement est définitive, le locataire doit se voir proposer des offres de relogement.

 

A savoir : si vous êtes locataire d’un logement social, vous pouvez également faire appel à nous, en collaboration avec la FLC (Fédération Logement Consommation), pour vous défendre auprès des bailleurs sociaux (voir notre article sur le sujet)

L’adéic, association agréée : qu’est-ce que ça veut dire ?

Nous célébrons cette année les 40 ans de l’ADEIC, mais aussi les 40 ans de la délivrance de son agrément par le garde des Sceaux.

Mais qu’est-ce au juste que l’agrément ?

L’agrément est une habilitation conférée par le garde des Sceaux à une association de défense des consommateurs pour représenter les consommateurs dans les instances officielles mais aussi pour agir en justice et pour défendre leurs droits.

Pour être agréée, une association de défense des consommateurs doit être représentative, c’est-à-dire qu’elle doit :

  • Exister depuis au moins un an.
  • Exercer une activité effective et publique en vue de la défense des consommateurs, cela est apprécié en fonction de différents critères : des publications, des réunions, des permanences tenues par l’association, etc.
  • Être de taille suffisante ( au moins 10 000 membres cotisant individuellement pour les associations nationales)
  • Maintenir une indépendance vis à vis de toute forme d’activité professionnelle.

L’agrément est accordé aux associations nationales par arrêté conjoint du ministre chargé de la consommation et du garde des Sceaux, après avis du procureur général pour une durée de 5 ans, renouvelable.

Les associations agréées doivent rendre compte annuellement de leur activité.

Faisant partie des 15 associations agréées à travers la France, l’Adéic a donc un pouvoir réel dans les instances directives et auprès des tribunaux, pour défendre et faire avancer le droit des consommateurs.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site service-public.fr

Pollution plastique : une nouvelle FAQ pour de nouvelles réglementations

Suite aux nouvelles réglementations de la Commission européenne sur le sujet, le ministère de la transition écologique vient de publier une version améliorée de sa FAQ (Foire aux Questions) sur la pollution plastique.

Parmi les nouveautés développées dans ce document : une clarification de la réglementation sur les bouchons plastiques, qui doivent depuis récemment être attachés aux récipients pour les boissons en plastique à usage unique. Vous y trouverez également des précisions sur l’interdiction de mise à disposition de certains produits en plastique à usage unique, comme les pailles par exemple.

Le document est disponible en pdf ci-dessous, ainsi que sur le site du ministère de la transition écologique.

FAQ plastique juillet 2024

Cas Pratique : Ne vous précipitez pas pour signer un contrat car vous pourriez y perdre quelques plumes….

Cas Pratique

Ne vous précipitez pas pour signer un contrat car vous pourriez y perdre quelques plumes….

Madame Coussin s’est rendue dans un célèbre magasin d’ameublement, elle s’est laissé convaincre par le vendeur d’acheter un très beau canapé pour un montant de 2500 euros. Elle effectue un premier versement de 500 euros.

En rentrant chez elle, Madame Coussin regrette son achat, elle souhaiterait se rétracter et récupérer son acompte.

Elle contacte le vendeur et lui expose la situation mais celui-ci refuse, avançant l’argument que la vente est ferme et définitive.

Madame Coussin peut-elle se rétracter ? Doit-elle abandonner son acompte ?

Sachez que la signature d’un bon de commande engage le signataire et implique une intention ferme de contracter. De plus, le versement d’un acompte vient confirmer cet engagement.

En principe, lors d’un achat conclu en magasin il n’existe pas de droit de rétractation légalement prévu. Pour savoir s’il est possible ou non de se rétracter il faut examiner les conditions générales de vente du professionnel et voir si un droit de rétractation est offert au consommateur. Le professionnel à l’entière liberté d’en prévoir un ou non. (Cela existe parfois dans les magasins de vêtements qui vous offrent la possibilité d’échanger, d’éditer un avoir ou même de vous rembourser si l’article ne vous convient pas. Sachez que c’est un privilège accordé par le professionnel.)

Si aucun droit de rétractation n’est prévu, le professionnel est en droit de conserver l’acompte et même d’exiger l’exécution du contrat. Il peut réclamer des dommages et intérêts en cas de défaillance.

Il existe toutefois deux exceptions :

  • En cas de vente avec un crédit affecté, vous disposez d’un délai de rétractation légalement prévu de 14 jours concernant le crédit. En cas de rétractation le contrat de vente est résolu de plein droit (art. L224-62 du Code de la consommation). Il en va de même si le crédit ne vous est pas accordé.
  • En outre, si vous avez versé des arrhes et non un acompte, vous êtes en droit de renoncer à votre commande. Néanmoins le professionnel conserve les arrhes à titre de dédommagement mais il ne pourra pas exiger l’exécution du contrat. Le vendeur peut lui aussi changer d’avis mais il devra vous verser le double des arrhes à titre de dédommagement (art. 1590 du Code civil).

Pour savoir si la somme versée constitue des arrhes ou un acompte, il faut se référer au contrat. Dans le silence du contrat, les sommes versées sont des arrhes (article L214-1 du code de la consommation).

Aussi avant de signer un bon de commande et d’effectuer un premier versement, assurez-vous bien d’avoir pris connaissance des termes du contrat et surtout de votre désir réel de contracter. Ne vous laissez pas influencer par les offres alléchantes et les discours persuasifs des vendeurs car vous ne pourrez pas vous défaire du contrat sans y laisser quelques plumes.

Ainsi dans le cas d’espèce, Madame Coussin n’aura d’autre choix que de trouver un accord amiable avec le professionnel ou de revendre son canapé.

Quelles initiatives pour que célébrations ne riment plus avec surconsommation (en cette période de fêtes)?

Quelles initiatives pour que célébrations ne riment plus avec surconsommation (en cette période de fêtes)?

Que l’on appréhende Noël comme une fête religieuse, un rite familial ou une célébration ancestrale associée au solstice d’hiver, il n’en demeure pas moins que Noël est à l’ère post-moderne une grande fête de la consommation.

Selon l’Insee, le mois de décembre totalise plus de 20% du volume des ventes pour certaines activités : 28% pour les magasins de jouets, 17% pour les magasins de vente d’ordinateur, 23% pour les boulangeries-pâtisseries[1] et 10 à 15% du chiffre d’affaires de la grande distribution [2].

Plus qu’une fête de la consommation Noël est une fête de la surconsommation. Les chiffres sont accablants, une étude de l’institut de l’environnement de Stockholm révèle que le bilan carbone des fêtes représente 650 Kilos de CO2 par habitant.

Le gaspillage énergétique atteint quant à lui des chiffres stratosphériques, les guirlandes lumineuses de Noël représenteraient 6,6 milliards de kilowattheures aux USA, soit l’équivalent de la consommation énergétique de 800 000 foyers américains pendant toute une année.

En France, près de 20 000 tonnes de papiers cadeaux sont consommés pendant Noël. Mais le gaspillage ne s’arrête pas là, 1 milliard de tonnes de nourriture seraient jetées dans le monde durant la période des fêtes de fin d’année selon l’organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture.

Le spectacle désolant des sapins de Noël jonchant le bitume au lendemain des fêtes dit tout de notre dérive consumériste.

Aussi pour que Noël retrouve son sens, nous souhaitons relayer certaines initiatives vertueuses qui mettent le don, le partage et le respect de la nature au centre des célébrations.

La solidarité peut aussi être au menu

Pour beaucoup la période des fêtes est synonyme de retrouvailles chaleureuses et de partages en famille mais pour les personnes en marge ou isolées socialement, il peut s’agir d’une période où la solitude se fait d’avantage ressentir. Aussi certaines initiatives permettent de s’assurer que personne n’est oublié.

Depuis quelques années l’opération boites à cadeaux est très populaires en France. Le principe est simple, il faut choisir une boite (une boite à chaussures par exemple), la décorer et y mettre cinq objets : « un truc chaud », « un truc bon », un produit d’hygiène, un de loisir et un mot doux à distribuer à une personne en situation de précarité. De nombreuses associations et collectivités locales ont mis en place des points de collecte. Renseignez-vous auprès de votre mairie pour savoir si l’initiative est prévue dans votre région ou déposez vous-même une petite boite à un SDF.

Autre action envisageable écrire une carte de vœux car comme le rappelle l’adage japonais : « un mot gentil peut réchauffer trois mois d’hiver ». Plusieurs associations proposent d’écrire des cartes de vœux aux personnes isolées ou en situation de précarité qu’elles se chargent elles-mêmes de distribuer par la suite. Ainsi l’association Entourage, présente dans de nombreuses villes de France et qui agit contre l’exclusion, vous invite du 14 novembre au 20 décembre à écrire une lettre à une personnes sans domicile, c’est l’opération Fat’cœur. Pour participer c’est par ici :  https://blog.entourage.social/2022/10/28/noel-solidaire-ecrivez-une-carte-de-voeux-a-une-personne-en-precarite/

N’oublions pas nos ainés, l’association « 1lettre1sourire » propose quant à elle d’écrire aux personnes âgées isolées : https://1lettre1sourire.org/

Vous pouvez aussi choisir d’élargir le cercle de vos amitiés et pourquoi pas de célébrer Noel avec vos voisins. L’association Voisins solidaires qui œuvre pour le renforcement des liens sociaux de proximité propose un kit en téléchargement gratuit pour fêter Noël avec ses voisins jusqu’au bout de la nuit: https://www.voisinssolidaires.fr/kits-saisonniers/

Une consommation plus responsable en 1 clic

La recherche et l’échange de cadeaux est souvent le moment le plus attendu des petits et grands enfants, aussi pourquoi ne pas opter cette année pour une démarche responsable en achetant des cadeaux d’occasion, ce qui fera du bien à la planète et à votre portemonnaie. Pour ce faire vous pouvez vous rendre sur les plateformes en ligne bien connues mais aussi sur le site de l’ADEME :  https://longuevieauxobjets.gouv.fr/

N’hésitez pas également à vous renseigner pour connaitre les ressourceries proches de votre lieu d’habitation.

Vous pouvez aussi choisir d’acheter aux associations telles qu’Emmaus qui œuvre pour la réinsertion ou Unicef https://www.unicef.fr/boutique-solidaire-en-ligne/ , ce qui permettra de faire plaisir à vos proches tout en soutenant de nobles causes.

L’opération chocodon menée par l’association Solidarités Nouvelles face au Chômage permet quant à elle de financer l’accompagnement de demandeurs d’emploi tout en régalant les gourmands : https://snc.asso.fr/video/4543

Sapins décorés, branche de houx, et pommes de pins, à Noël la nature est célébrée et magnifiée, aussi est-il important de la protéger. Pour ce faire optez pour des emballages cadeaux réutilisables, pourquoi ne pas vous mettre au furoshiki cette tradition japonaise qui consiste à emballer les cadeaux dans de beaux tissus réutilisables.

Pour votre sapin choisissez plutôt un sapin cultivé dans des conditions respectueuses de l’environnement et labellisé Plante Bleue https://www.plantebleue.fr/  ou PEFC : https://www.pefc-france.org/

Mais vous pouvez aussi faire un pas de plus en achetant un sapin en pot à replanter dans votre jardin ou inventer vous-même votre sapin. Les idées sont nombreuses sur internet : sapin en chute de tissus, sapin en livres, sapins avec du bois de récupération ou encore en photos souvenirs, les internautes redoublent de créativité. Il s’agit d’une chouette activité à réaliser en famille ou entre colocataires : https://www.pinterest.fr/1001feuilles/diy-sapin-de-no%C3%ABl-en-papier-carton/

Enfin le ministère de l’écologie propose une fiche pratique pour limiter les déchets durant Noël avec de très bonnes idées de cadeaux dématérialisés et de cadeaux à faire soi-même, jetez-y un œil : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/14_No%C3%ABl_juin2017.pdf

Nous espérons que ces conseils vous seront utiles pour faire rimer la période des fêtes avec solidarité, responsabilité et joie partagée.

[1] https://www.insee.fr/fr/statistiques/4253935#titre-bloc-4

[2] https://www.lefigaro.fr/conjoncture/malgre-les-inquietudes-sanitaires-les-francais-devraient-se-faire-plaisir-a-noel-20211223